Mentions Légales
Dernière mise à jour : Janvier 2026
1. Éditeur du site
Raison sociale : [À compléter]
Forme juridique : [Micro-entreprise / SAS / EURL]
Adresse : [À compléter]
SIRET : [À compléter]
Email : contact@sublimmo.fr
Directeur de la publication : [À compléter]
2. Hébergement
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, images, éléments graphiques) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. La marque "Sublimmo" est une marque déposée.
4. Données personnelles
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Consultez notre Politique de Confidentialité pour plus d'informations.
5. Cookies
Ce site utilise uniquement des cookies essentiels (authentification, session). Aucun cookie publicitaire ou de tracking n'est utilisé.
6. Limitation de responsabilité
L'éditeur ne peut garantir l'exactitude des informations diffusées et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du service ou des contenus générés par l'intelligence artificielle.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.